Il est important de connaître le régime fiscal sur l’utilisation d’une voiture professionnelle. Mais, il faut également prendre en compte l’achat de la voiture au nom de l’entreprise ou à titre personnel pour une entreprise. Avant d’utiliser la voiture d’une société, sachez qu’il est primordial de savoir qu’il existe des facteurs à prendre en compte. Par exemple, il faut prendre en compte le montant de la trésorerie et le kilométrage parcouru.
Que faut-il connaître de l’utilisation d’un véhicule professionnel ?
L’utilisation d’un véhicule personnel peut aider à limiter les dépenses d’une structure. Cette solution doit être prise en considération dès le début de l’activité de l’entreprise. Il faut prendre en compte la fiscalité d’un véhicule professionnel pour éviter de faire une perte lors de l’achat de la voiture. Il est conseillé de réaliser des stimulations chiffrées afin de faire une comparaison de chaque option. Pendant les activités professionnelles libérales, les déplacements dans les activités professionnelles posent parfois des problèmes fiscaux. Les règles fiscales peuvent varier pour l’utilisation de sa propre voiture et pour l’utilisation d’un véhicule professionnel. Pour une voiture professionnelle, il faut : discuter des frais d’achat et de fonctionnement, évaluer les frais et calculer la taxe sur les véhicules de la société.
Est-il plus pratique d’utiliser son véhicule personnel ?
Pour éviter de répondre à la fiscalité d’un véhicule professionnel, certaines personnes optent pour l’utilisation de sa propre voiture. À l’exception des charges de propriété, le travailleur indépendant peut alors réduire la quote-part des frais relatifs à l’utilisation d’un véhicule professionnelle. La société peut bénéficier d’un remboursement de frais qui est calculé à partir de la base des barèmes fiscaux. Il peut être déchargé des impôts sur les charges sociales et le revenu. Toutefois, il est important de préciser que la TVS ne s’applique qu’à une voiture personnelle avec des frais kilométriques supérieurs à 15 000 km pendant une année. La taxe varie également en fonction du kilomètre effectué.
Quelle règle pour l’utilisation d’un véhicule professionnel ?
Si le travailleur utilise une voiture de l’entreprise pour des fins personnelles, le véhicule est dit à usage mixte. Pour être en règle avec fiscalité d’un véhicule professionnel, il faut que l’utilisateur indépendant puisse réintégrer le bénéfice imposable à la fraction des charges (on parle d’utilisation privative). Pour un dirigeant, la voiture de l’entreprise peut être utilisée comme véhicule de fonction. La voiture est alors soumise à l’impôt sur les cotisations sociales et sur le revenu. L’évaluation de l’achat de la voiture est en fonction de la base forfaitaire. Cet avantage est déductible par l’entreprise.
